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Raison sociale

So App
ADRESSE
CP VILLE

+33 (0) 6 XX

Société Anonyme XXX
SIRET XXXX
Contact

Contenu

Directeur de la publication : XXX
Rédaction, animation et gestion éditoriale : XXX
Webdesign : Caléis, agence de création graphique et développement web à Bordeaux a réalisé le design et l'intégration web du site. Plus d’informations sur www.caleis.fr
Référencement : Triple Lootz, agence de référencement et web marketing dans les Landes, a assuré l'optimisation du site pour le référencement. Plus d'infos sur www.triplelootz.com
Hébergement : 2GCI, hébergement et développement web dans les Landes, assure l'hébergement haute performance du site So App. Plus d'infos sur www.2gci.fr
Crédit photo : XXX

Hébergement

Le site https://www.so-app.fr est hébergé par OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. Tel : Pour plus d’informations n° indigo (0,118 €/min) 08 203 203 63

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fond, la structure) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de So App. A titre principal, So App concède une autorisation de visualisation du contenu du site. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs

Le présent site constitue une oeuvre dont So App est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de So App ou de tiers ayant autorisé So App à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces oeuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites. Droit relatif au discours relatif au public (article 122-5 3ème alinéa c).

Logo So App

Le logo de So App ne peut être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus. Il ne peut être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec So App ou des actions de sponsorings dûment établies. Quel que soit le cas d’espèce, So App se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo So App, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de So App. Les conditions sus-mentionnées s’appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l’utilisation des logos dans tout autre document. So App se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo So App à tout moment et sans préavis.

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur. Etablissements de liens vers https://www.so-app.fr So App autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site https://www.so-app.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site https://www.so-app.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site https://www.so-app.fr doit être faite par email sur la boîte aux lettres du webmestre : contact[at]XXX Dans tous les cas d’espèce, So App se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers

So App se réserve le droit de « pointer » vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site https://www.so-app.fr. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de So App, par conséquent ce dernier n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés. Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. So App conserve de manière confidentielle les adresses e-mail pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de So App. So App n’utilise pas de procédés de collecte automatisée des données (cookies, applet java ou active X).

Traitement des données personnelles et droit d’accès, de modification et de suppression

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